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[i568] DE LA VILLE DE PARIS.. 63
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CVIII.— [Assemblée pour délibérer sur ladite vente.]
i5 octobre i568. (Fol. 120 V0.)
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Du vendredy, xve jour d'Octobre m. vc lxviii.
En assemblée faicte, au Bureau de la Ville de Paris, de messieurs les Prevost des Marchans, Eschevins et Conseillers de ladicte Ville, pour adviser sur la vente et alienation de la somme de six vingtz cinq mil livres tournois de rente, que le Roy veult faire à icelle Ville, à prendre sur le subside de cinq solz pour muid de vin des generalitez de Lion, Tours, Champaigne, Picardye, Rouen, Caen, Bourges et Bourgongne, sont comparuz :
Messieurs Legendre, Prevost;
Sanguyn, Hervy, Kerver, de Varadde, Eschevins;
De Villabry, Sanguyn,Lelièvre, Larcher, Marcel, de Chomedey, de Jumeauville, Lesueur, Conseillers.
La matiere mise en deliberation, et actendu que ladicte ferme et imposition des cinq solz n'est creé que pour six ans, a esté advisé que ledict seigneur
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doibt bailler, à la fln desdictz six ans, quelque autre assignation qui demourera affectée et obligée au payement et continuation de ladicte rente, et que l'on doibt bailler, par le menu el par chacune généralité, les fermes baillées en chascune ville ou bourgade, et que les fermiers desd, fermes se obligent envers ladicte Ville comme subroguée au lieu du Roy; lesquelles fermes ne pourront estre baillées, sans y appeller quelque personnaige qui à ce sera depputé par ladicte Ville;
Que les Recepveurs se obligeront, en ladicte qualité de Recepveurs, envers icelle Ville, de payer les sommes contenues en leurs obligations, des premiers et plus cleres deniers de leurs receptes ;
Que aucuns de Mess™ des Comptes seront priez de veoir si lad. imposition des cinq solz a poinct estéengaigée à aultre que à ladicte Ville.
FAIRE LES EXHIBITIONS DES QUITTANCES DES TAXES OOO LIVRES.
(Fol. 122 v°.)
qui n'ont encores satisfaict et payé Ia taxe, ù laquelle ilz ont esté cottizés, pour le don des trois cens mil livres tournois, ausquelz Sa Majesté ordonne commandement estre faict par le premier sergent de payer lesd, sommes et cotlizalions, ou en communicquer quictance du Recepveur de lad. Ville; et jusques à ce, Sad. Majesté a inhibé et deffendu, inhibe et deffend, parées presentes, aux archers, harquebusiers et arbalestriers de iad. Ville, ou autres qu'elle entend, veult et ordonne estre establiz et delaissez en garnison èsd. maisons, d'en sortir sans veoir lesd, quictances et avoir communicquation de l'entier paiement desd, taxes et cottizations, à la charge du payement des séjours, veoiages, contrainctes et executions desd, officiers que Sad. Majesté a desa present taxez, pour chascun archer ou sergent, par chascun jour, à vingt cinq solz parisis.
" Faict au Conseil tenu à Paris, led. xxnic Octobre
M. Ve LXVIIl. Ti
Ainsy signé: "CHARLES».
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CIX. — Pour aller par toutes les maisons faire
pour les 3oo,
23 octobre 1568.
« De par les Prevost des Marchans et Eschevins de la ville de Paris.
k Vous, sire Nicolas Paulmier, Quartenier de ladicte Ville, ne faillez, incontinent le present mandement receu, de vous en aller en toutes les maisons des bourgeois de vostredict quartier, ausquelz vous ferez faire commandement de monstrer et exhiber les quiclances qu'ilz auront de mc François dc Vigny, Recepveur de ladicte Ville, de la taxe qu'ilz auront payée du don des iii'- mil livres, et cc sur peine de garnison que vous leur notiflîrez avoir charge de y laisser et eslablir, pourleur reffuz.Etpour cest effect, nous vous envoyons des archers pour vous acompai-gnerà l'execution de la volunté du Roy.
"Faict au Bureau de lad. Ville, le xxmc jour d'Octobre ji. vc soixante huict, n
"Aujourd'huy [xxiuc]('> jour d'Octobre mil vc soixante huict, le Roy a très expressement enjoinct aux Prevost des Marchans et Eschevins de sa ville de Paris d'envoyer derechef les Quarteniers, dixiniers et cinquanteniers de lad. Ville aux maisons des bourgeois
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Et plus bas : "de L'Aubespine 1.
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(1> Le quantième est en blanc; nous le rétablissons d'après la date qui se trouve à la fin de ce paragraphe.
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